EBM-TTOE
Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation du site accessible à l’adresse : https://ebm-ttoe.com
L’hébergeur du site est : Hosterra, 122 rue de Londres, 59420 MOUVAUX, France.
Présentation de la société
Forme juridique : SASU
Capital social : 100 euros
RCS : 987 965 779 (Pontoise)
N° de TVA intracommunautaire : FR75987965779
Siège social : 18 rue des vignes beauvoisin, 95380, VILLERON
Représentant légal : Michaël Miara (Président)
Email de contact : michael.miara@laposte.net
Adresse de contact : EBM-TTOE – 18 rue des vignes beauvoisin, 95380, VILLERON
Objet social : conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, aux PME et associations du secteur de la santé
JURIDICTION
Le site est soumis au droit français, aux juridictions françaises et a pour langue officielle le français. Les relations établies entre EBM-TTOE et l’utilisateur sont également régies par les normes et lois françaises en vigueur.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site et chacun des éléments qui le composent (marques, graphismes, photographies) relèvent de la législation française, notamment celle relative aux droits d’auteurs, aux bases de données et à la propriété intellectuelle. L’utilisateur s’engage à ne pas adresser ou transmettre des textes ou images contraires à la loi ou susceptibles de choquer la sensibilité. EBM-TTOE se réserve le droit de prendre toute mesure ou d’engager toute action estimée nécessaire au cas où son site serait utilisé pour diffuser des éléments de cette nature.
RESPONSABILITE
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites que je n’exploite pas. La société ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par la société. Je m’engage à faire de mon mieux pour offrir des informations actualisées et exactes.
Gestion des réclamations
Toute réclamation doit être adressée par écrit et par email à : michael.miara@laposte.net
J’accuserai réception de votre réclamation, je l’analyserai et vous apporterai une réponse sous 48 heures. Dans l’éventualité où je ne suis pas en mesure de tenir ce délai, vous serez informé(e) de la raison de ce retard et du délai de traitement estimé de votre réclamation.
Politique de gestion des cookies
Les cookies sont des petits fichiers texte placés et stockés sur un ordinateur ou un smartphone à partir duquel un utilisateur visite un site. Ces cookies enregistrent certaines informations, sous réserve que les utilisateurs les aient acceptés. Ces cookies sont utilisés pour : établir des statistiques et analyser les performances du site, mémoriser les préférences et les paramètres de l’utilisateur.
Politique de protection des données personnelles
Les données personnelles des utilisateurs sont utilisées pour : les recontacter dans les meilleurs délais, identifier des missions compatibles avec leurs profils dans le cas d’une candidature.
Sécurité
Ce site est sécurisé, grâce à l’hébergeur Hosterra.
